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Code SH 91069000 - horloges de pointage horodateurs horocompteurs
Appareils de contrôle du temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Horloges de pointage pour employés
- Horodateurs pour stationnements
- Horocompteurs industriels
- Dispositifs de contrôle daccès à enregistrement horaire
- Compteurs de temps de fonctionnement machine
- Enregistreurs de temps pour véhicules (tachygraphes)
- Horodateurs pour stationnements
- Horocompteurs industriels
- Dispositifs de contrôle daccès à enregistrement horaire
- Compteurs de temps de fonctionnement machine
- Enregistreurs de temps pour véhicules (tachygraphes)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
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HR
HU
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9106
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910690
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91069000
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 91069000
2010:
91069010
➜
2011:
91069000
2010:
91069080
➜
2011:
91069000