Code SH 91019900 - montres métaux précieux remontage automatique manuel

Montres de poche et simil., à remontage automatique ou manuel, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Montre de poche à gousset en or 18 carats
- Montre de poche à remontage manuel en or plaqué
- Montre de gilet à mouvement automatique en argent sterling
- Montre à chaîne en or doublé (doublure en or)
- Compteur de temps de type montre de poche en plaqué or
- Montre de voyage à remontage manuel en métal précieux
- Montre de collection à gousset en or 9 carats

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    9101 Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux Autres 91019900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9101
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 910199
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91019900
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 91019900
1995: 91019900
➜
1996: 91019100
1995: 91019900
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1996: 91019900

Changements en faveur de 91019900
1995: 91019900
➜
1996: 91019900