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Code SH 90131010 - lunettes machines appareils instruments
Lunettes pour machines, appareils ou instruments des chapitres 84, 85 ou 90
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Lunettes de protection pour robots industriels
- Visières optiques pour tours à commande numérique
- Lentilles optiques pour microscopes de précision
- Oculaires pour oscilloscopes numériques
- Lunettes de visée pour systèmes dalignement laser
- Modules optiques pour imprimantes 3D industrielles
- Lentilles spécialisées pour scanners tomographiques
- Visières optiques pour tours à commande numérique
- Lentilles optiques pour microscopes de précision
- Oculaires pour oscilloscopes numériques
- Lunettes de visée pour systèmes dalignement laser
- Modules optiques pour imprimantes 3D industrielles
- Lentilles spécialisées pour scanners tomographiques
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
LV
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CS
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PT
SK
SL-
9013
Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
901310
Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
90131010
Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
90131090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9013
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901310
33 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90131010
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1602/18
1900-01-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
1900-01-04
Russian Federation (RU)
Export authorization
Regulation 1485/24
1900-01-22
Venezuela (VE)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 2063/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90131010
2016:
90131000
➜
2017:
90131010