Code SH 89033310 - yacht bateau de plaisance moteur intégré navigation maritime

Bateaux à moteur, d’une longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, ne comportant pas de moteur hors-bord

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Superyacht à moteur (28 m)
- Yacht à moteur de croisière (26 m)
- Yacht de luxe à moteur (30 m)
- Bateau de sport à moteur (25 m)
- Yacht de plaisance à moteur (32 m)
- Croiseur à moteur haute mer (27 m)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord 890333 D'une longueur excédant 24 m 89033310 Pour la navigation maritime 89033390 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 89
61 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890333
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89033310
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 89033310
2021: 89039210
2022: 89033310