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Code SH 89033310 - yacht bateau à moteur plaisance navigation maritime

Bateaux à moteur, d’une longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, ne comportant pas de moteur hors-bord

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Navire de croisière privé (Superyacht à moteur)
- Yacht explorateur en acier (longueur 25 m)
- Motoryacht de luxe en aluminium
- Coupé sport hauturier (équipé de moteurs in-board)
- Yacht de pêche sportive offshore
- Bateau-pilote réaménagé en yacht
- Catamaran à moteur de grande croisière