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Code SH 89033210 - bateaux à moteur plaisance sport navigation maritime

Bateaux à moteur, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Yacht à moteur semi-planant de 12 mètres
- Day-cruiser à cabine de 9 mètres
- Bateau de pêche sportive offshore de 9,5 mètres- Vedette de croisière côtière de 11 mètres- Express cruiser à moteur de 13 mètres- Bateau de sport à moteur de 8 mètres (type runabout)
- Motoryacht de pont ouvert de 15 mètres