Code SH 89032310 - voilier longueur navigation maritime

Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m, pour la navigation maritime

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Superyacht à voile en aluminium de 30 mètres
- Voilier de luxe en composite carbone de 40 mètres
- Bateau de croisière à voile avec moteur auxiliaire de 26 mètres
- Yacht à voile de grande plaisance en acier de 35 mètres
- Voilier de régate de 28 mètres (classe Maxi)
- Yacht à voile avec gréement de ketch de 45 mètres
- Bateau-école à voile en polyester renforcé de fibre de verre de 32 mètres

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire 890323 D'une longueur excédant 24 m 89032310 Pour la navigation maritime 89032390 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 89
61 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890323
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89032310
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 89032310
2021: 89039110
2022: 89032310