Code SH 89032310 - voilier longueur supérieure 24 mètres navigation maritime

Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m, pour la navigation maritime
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Voilier de croisière 30 m type sloop
- Ketch de luxe 28 m (navigation hauturière)
- Yawl en fibre de carbone 26 m (série limitée)
- Goélette de luxe 35 m (pont en teak)
- Monocoque de régate semi-custom 32 m
- Voilier de grande plaisance 40 m (amarrage fixe)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
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Český CS
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Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire 890323 D'une longueur excédant 24 m 89032310 Pour la navigation maritime 89032390 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 89
61 Restrictions commerciales et politique
Position 8903
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 890323
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 89032310
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 89032310
2021: 89039110
➜
2022: 89032310