Code SH 87041090 - tombereaux automoteurs hors route moteur

Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur (autre qu'à piston à allumage par compression [moteur diesel ou semi-diesel] ou à piston à allumage par étincelles [moteur à explosion])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tombereaux automoteurs à moteur électrique (mine de surface)
- Tombereaux automoteurs à moteur hybride diesel-électrique (carrière)
- Tombereaux automoteurs à turbine à gaz (chantiers miniers)
- Tombereaux automoteurs à moteur électrique à pile à combustible (H₂)
- Tombereaux automoteurs à moteur à cycle Stirling (prototype/expérimental)
- Tombereaux automoteurs à propulsion alternative non-piston (ex: moteur linéaire)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8704 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises 870410 Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier 87041010 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou par étincelles 87041090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8704
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870410
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87041090
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06