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Code SH 87032490 - Voitures, tourisme, véhicules
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Berline Mercedes-Benz Classe S avec moteur V8 (usagée)
- SUV Cadillac Escalade 6.2L (occasion)
- Voiture de sport Chevrolet Corvette Stingray (usagée)
- Break Audi RS6 Avant V10 (occasion)
- Coupé BMW Série 7 V12 (usagé)
- Lexus LX 570 V8 (SUV doccasion)
- Porsche Panamera Turbo V8 (voiture de tourisme usagée)
- SUV Cadillac Escalade 6.2L (occasion)
- Voiture de sport Chevrolet Corvette Stingray (usagée)
- Break Audi RS6 Avant V10 (occasion)
- Coupé BMW Série 7 V12 (usagé)
- Lexus LX 570 V8 (SUV doccasion)
- Porsche Panamera Turbo V8 (voiture de tourisme usagée)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles
870324
D'une cylindrée excédant 3000 cm³
87032410
Neufs
87032490
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870324
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032490
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87032490
Changements en faveur de 87032490
2016:
87032490
➜
2017:
87032490
2016:
87032490
➜
2017:
87034090
2016:
87032490
➜
2017:
87036090
Changements en faveur de 87032490
2016:
87032490
➜
2017:
87032490