Code SH 87032490 - Voitures, tourisme, véhicules

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BMW Série 7 (modèles > 3.0L)
- Mercedes-Benz Classe S (V8 usagée)
- Audi A8 (6 cylindres, occasion)
- Porsche Panamera (V6 Turbo, usagé)
- Lexus LS (hybride > 3L, doccasion)
- Jeep Grand Cherokee (V8, véhicule doccasion)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
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Slovenščina SL

    8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type break et les voitures de course Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles 870324 D'une cylindrée excédant 3000 cm3 87032410 Neufs 87032490 Usagés

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870324
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87032490
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 87032490
2016: 87032490
➜
2017: 87032490
2016: 87032490
➜
2017: 87034090
2016: 87032490
➜
2017: 87036090

Changements en faveur de 87032490
2016: 87032490
➜
2017: 87032490