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Code SH 85444920 - câbles télécommunications basse tension isolés
Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non munis de pièces de connexion, des types utilisés pour les télécommunications, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Câbles de raccordement téléphonique toronnés (2 fils, gaine PVC)
- Câbles pour répartiteurs téléphoniques intérieurs (multipaires non blindés)
- Fils de brassage pour centraux téléphoniques (section fine, isolés silice)
- Câbles pour interphones analogiques (fils parallèles, gainés)
- Conducteurs pour installation de domotique basse tension (bus de communication)
- Câbles pour systèmes dalarme (transmission de signal)
- Câbles pour répartiteurs téléphoniques intérieurs (multipaires non blindés)
- Fils de brassage pour centraux téléphoniques (section fine, isolés silice)
- Câbles pour interphones analogiques (fils parallèles, gainés)
- Conducteurs pour installation de domotique basse tension (bus de communication)
- Câbles pour systèmes dalarme (transmission de signal)
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8544
Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1000 V
854449
Autres
85444920
Des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80 V
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8544
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854449
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85444920
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85444920
1993:
85444911
➜
1994:
85444920
1993:
85444991
➜
1994:
85444920