Code SH 85444920 - câbles télécommunications conducteurs isolés basse tension

Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non munis de pièces de connexion, des types utilisés pour les télécommunications, n.d.a.

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Câble de raccordement téléphonique fixe (souple, 2 paires torsadées)
- Cordon téléphonique RJ11 de remplacement (sans connecteur)
- Fil de brassage pour standard téléphonique PABX
- Câble de raccordement intérieur pour poste téléphonique (type HQ)
- Câble pour interphones analogiques (2 conducteurs)
- Rouleau de fil pour installations téléphoniques murales
- Câble de branchement pour télécopieur analogique

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

8544

Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion

Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1000 V

854449

Autres

85444920

Des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80 V

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 85

45 Restrictions commerciales et politique

Position 8544

11 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 854449

6 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 85444920

1900-01-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 2204/99

1900-01-01

ERGA OMNES (1011)

Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms

Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 85444920

1993: 85444911

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1994: 85444920

1993: 85444991

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