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Code SH 85399010 - culots lampes tubes

Culots de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge et d'autres lampes du n° 8539

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Culots à vis Edison (E14/E27)
- Culots à baïonnette (B15/B22)
- Culots à broches (GU10/GU5.3)
- Culots linolites pour tubes fluorescents (G13/G5)
- Culots pour lampes à décharge (HID)
- Culots à douilles pour LED
- Culots spéciaux pour projecteurs scellés

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

8539

Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

853990

Parties

85399010

Culots

85399090

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 85

45 Restrictions commerciales et politique

Position 8539

16 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 853990

10 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 85399010

1900-01-31

All third countries (1008)

Import control of mercury

Regulation 0852/17