Code SH 85399010 - culots lampes tubes électriques

Culots de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge et d'autres lampes du n° 8539

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Culots E27 (à vis Edison)
- Culots E14 (à vis Edison petit modèle)
- Culots B22d (à baïonnette)
- Culots GX53 (plats à broches)
- Culots GU10 (à broches pour spots)
- Culots G4 (pour lampes halogènes)
- Culots G9 (à broches en forme de boucle)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8539 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits phares et projecteurs scellés et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) 853990 Parties 85399010 Culots 85399090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853990
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85399010
1900-01-31
All third countries (1008)
Import control of mercury
Regulation 0852/17
1900-01-31
All third countries (1008)
Export control of mercury
Regulation 0852/17