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Code SH 85073080 - accumulateurs nickel-cadmium non hermétiques
Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Accumulateurs Ni-Cd pour outils électroportatifs
- Piles rechargeables au nickel-cadmium pour équipements industriels
- Blocs daccumulateurs Ni-Cd pour alimentation de secours
- Batteries Ni-Cd pour applications ferroviaires
- Accumulateurs Ni-Cd avec séparateurs en forme rectangulaire
- Batteries au nickel-cadmium pour équipements médicaux portables
- Accumulateurs Ni-Cd pour léclairage de sécurité
- Piles rechargeables au nickel-cadmium pour équipements industriels
- Blocs daccumulateurs Ni-Cd pour alimentation de secours
- Batteries Ni-Cd pour applications ferroviaires
- Accumulateurs Ni-Cd avec séparateurs en forme rectangulaire
- Batteries au nickel-cadmium pour équipements médicaux portables
- Accumulateurs Ni-Cd pour léclairage de sécurité
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8507
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850730
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85073080
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 0861/10
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 0861/10
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85073080
2010:
85073081
➜
2011:
85073080
2010:
85073089
➜
2011:
85073080