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Code SH 85073020 - accumulateurs nickel-cadmium hermétiques
Accumulateurs au nickel-cadmium, hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Accumulateurs NiCd pour outillage sans fil
- Piles rechargeables NiCd pour lampes de secours
- Blocs-batteries NiCd pour systèmes dalarme
- Accumulateurs NiCd scellés pour équipements médicaux portables
- Piles NiCd cylindriques scellées pour jouets radiocommandés
- Batteries NiCd rectangulaires pour téléphones sans fil anciens
- Blocs daccumulateurs NiCd pour alimentations de secours UPS
- Piles rechargeables NiCd pour lampes de secours
- Blocs-batteries NiCd pour systèmes dalarme
- Accumulateurs NiCd scellés pour équipements médicaux portables
- Piles NiCd cylindriques scellées pour jouets radiocommandés
- Batteries NiCd rectangulaires pour téléphones sans fil anciens
- Blocs daccumulateurs NiCd pour alimentations de secours UPS
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8507
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850730
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85073020
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1719/05
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85073020
2005:
85073010
➜
2006:
85073020
2005:
85073091
➜
2006:
85073020