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Code SH 85072080 - accumulateurs au plomb électrolyte non liquide
Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte non liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Accumulateurs au plomb-acide régulés par valve (VRLA)
- Batteries AGM (Absorbent Glass Mat)
- Batteries au gel (gel cell)
- Accumulateurs étanches pour systèmes solaires
- Batteries stationnaires pour télécommunications
- Accumulateurs pour alimentation sans interruption (UPS)
- Batteries pour véhicules électriques légers (ex. scooters)
- Batteries AGM (Absorbent Glass Mat)
- Batteries au gel (gel cell)
- Accumulateurs étanches pour systèmes solaires
- Batteries stationnaires pour télécommunications
- Accumulateurs pour alimentation sans interruption (UPS)
- Batteries pour véhicules électriques légers (ex. scooters)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8507
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850720
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85072080
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 0861/10
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85072080
2010:
85072049
➜
2011:
85072080
2010:
85072098
➜
2011:
85072080