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Code SH 84869000 - Parties, accessoires, machines
Parties et accessoires des machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat ainsi que des machines et appareils visés à la note 11 C du chapitre 84, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Bras manipulateurs pour stations de chargement (FOUP)
- Châssis de montage pour chambres de dépôt chimique en phase vapeur (CVD)
- Blocs dalimentation haute fréquence pour gravures au plasma
- Systèmes de refroidissement fermés pour sources laser de lithographie
- Portes de sas de transfert pour machines de décapage chimique
- Ensembles de buses céramiques pour injecteurs de précurseurs
- Modules de contrôle de pression pour chambres de traitement sous vide
- Châssis de montage pour chambres de dépôt chimique en phase vapeur (CVD)
- Blocs dalimentation haute fréquence pour gravures au plasma
- Systèmes de refroidissement fermés pour sources laser de lithographie
- Portes de sas de transfert pour machines de décapage chimique
- Ensembles de buses céramiques pour injecteurs de précurseurs
- Modules de contrôle de pression pour chambres de traitement sous vide
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8486
Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 11 C) du présent chapitre; parties et accessoires
84869000
Parties et accessoires
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8486
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 848690
12 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84869000
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84869000
2016:
84869010
➜
2017:
84869000
2016:
84869020
➜
2017:
84869000
2016:
84869030
➜
2017:
84869000
2016:
84869040
➜
2017:
84869000
2016:
84869050
➜
2017:
84869000
2016:
84869060
➜
2017:
84869000
2016:
84869070
➜
2017:
84869000
2016:
84869090
➜
2017:
84869000