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Code SH 84721000 - duplicateurs hectographiques stencils
Duplicateurs hectographiques ou à stencils (sauf imprimantes, photocopieuses et appareils à procédé thermique de reproduction)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Duplicateurs à alcool (procédé hectographique)
- Duplicateurs à stencil (ronéographes)
- Duplicateurs manuels à tambour
- Duplicateurs automatiques à encre fluide
- Machines à polycopier (système à pochoir)
- Duplicateurs pour classeurs (écoles, bureaux)
- Machines à dupliquer pour formulaires (petites séries)
- Duplicateurs à stencil (ronéographes)
- Duplicateurs manuels à tambour
- Duplicateurs automatiques à encre fluide
- Machines à polycopier (système à pochoir)
- Duplicateurs pour classeurs (écoles, bureaux)
- Machines à dupliquer pour formulaires (petites séries)
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8472
Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)
84721000
Duplicateurs
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8472
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 847210
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84721000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
1900-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
1900-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1602/18
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87