Code SH 84641000 - machines sciage pierre béton verre

Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Scies à pont monolame (découpe de dalles en granit)
- Scies à câble diamanté (carrières de marbre)
- Scies circulaires à commande numérique (tranches de pierre)
- Scies à lame multiple (coupe de blocs de béton)
- Scies à chantourner (forme complexe dans la céramique)
- Scies à ruban (travail du verre épais)
- Scies à disque refroidies à leau (coupe de matériaux abrasifs)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8464 Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre 84641000 Machines à scier

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8464
33 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846410
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84641000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84641000
1994: 84641000
➜
1995: 84641010
1994: 84641000
➜
1995: 84641090

Changements en faveur de 84641000
2006: 84641090
➜
2007: 84641000