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Code SH 84624900 - machines poinçonner gruger grignoter métaux
Machines à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler (à l’exclusion des presses et des machines à commande numérique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Poinçonneuses à bras multiples pour profilés plats
- Grugeuses-cisailles combinées (portique mobile)
- Grugeuses hydrauliques à entaille
- Poinçonneuses à excentrique à bâti ouvert
- Machines à grignoter par fraises (pour tôles)
- Poinçonneuses-grugeuses manuelles à levier
- Grugeuses universelles à couteaux rotatifs
- Grugeuses-cisailles combinées (portique mobile)
- Grugeuses hydrauliques à entaille
- Poinçonneuses à excentrique à bâti ouvert
- Machines à grignoter par fraises (pour tôles)
- Poinçonneuses-grugeuses manuelles à levier
- Grugeuses universelles à couteaux rotatifs
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8462
Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus
Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
84624900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8462
35 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846249
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84624900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84624900
2021:
84624910
➜
2022:
84624900
2021:
84629980
➜
2022:
84624900