Code SH 84538000 - Machines, appareils, fabrication

Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau (autres que les chaussures et autres que les machines à coudre)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Machines à découper le cuir (découpeuses à la presse)
- Machines à embosser le cuir (perlage, motifs)
- Machines de refendage du cuir (couches minces)
- Machines de ponçage pour finitions des peaux
- Machines à graver le cuir (marquage, logo)
- Machines à souder le cuir (assemblage par chaleur)
- Machines de piquage pour selles ou harnais

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8453 Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre 84538000 Autres machines et appareils

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8453
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845380
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84538000
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