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Code SH 84433210 - imprimantes informatiques connectables
Imprimantes aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Imprimantes laser monochrome (réseau)
- Imprimantes jet dencre couleur (multifonction)
- Imprimantes 3D à extrusion (métal/polymère)
- Imprimantes thermiques (étiquettes/reçus)
- Imprimantes grand format (poster/architecture)
- Imprimantes à sublimation (textile)
- Imprimantes à tambour (haute sécurité)
- Imprimantes jet dencre couleur (multifonction)
- Imprimantes 3D à extrusion (métal/polymère)
- Imprimantes thermiques (étiquettes/reçus)
- Imprimantes grand format (poster/architecture)
- Imprimantes à sublimation (textile)
- Imprimantes à tambour (haute sécurité)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
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HU
PT
SK
SL-
8443
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 8442; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires
Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles
844332
Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
84433210
Imprimantes
84433280
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8443
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 844332
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84433210
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84433210
2006:
84435100
➜
2007:
84433210
2006:
84716020
➜
2007:
84433210
2006:
84729080
➜
2007:
84433210