Code SH 84399900 - parties machines papier carton fabrication finissage

Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage de papier ou de carton, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cylindres sécheurs (pour machines à papier)
- Têtes dépandage (pour formeur de pâte)
- Cercles de tamis (pour écrémeuses)
- Boîtiers de commande (pour refendeuses)
- Lames de couteau (pour coupeuses de bobines)
- Unités denroulement (pour bobineuses)
- Rouleaux presseurs (pour calandres)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8439 Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton Parties 84399900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8439
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843999
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84399900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 84399900
1989: 84399900
➜
1990: 84399910
1989: 84399900
➜
1990: 84399990

Changements en faveur de 84399900
2011: 84399910
➜
2012: 84399900
2011: 84399990
➜
2012: 84399900