Code SH 84369900 - Parties, machines, appareils

Parties de machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bras articulés pour distributeurs dengrais
- Bras de coupe pour faucheuses conditionneuses
- Disques de semoirs à céréales
- Disques de coupe pour faucheuses
- Couteaux replaçables pour moissonneuses-batteuses
- Distributeurs dengrais pour épandeurs centrifuges
- Disques de compactage pour semoirs pneumatiques

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8436 Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture Parties 84369900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8436
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843699
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84369900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24