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Code SH 84331959 - tondeuse à gazon autopropulsée moteur à combustion interne
Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées (sans siège)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tondeuse autoportée à lame rotative (sans siège)
- Tondeuse à conducteur marchant (motorisée)
- Tondeuse à poussée autotractée (avec moteur thermique)
- Tondeuse rotative autopropulsée (type marcher-derrière)
- Tondeuse à essieu monté (pour usage domestique)
- Tondeuse thermique autotractée (avec bac de ramassage)
- Tondeuse à gazon autopropulsée (disque de coupe vertical)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8433
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437
Tondeuses à gazon
843319
Autres
Avec moteur
Autres
Autopropulsées
84331951
équipées d'un siège
84331959
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843319
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84331959