Code SH 84295290 - excavateurs autopropulsés rotation 360°

Excavateurs, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° (à l'excl. des engins à chenilles)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Minipelle sur pneus
- Midi-pelle sur pneus
- Pelle hydraulique sur porteur routier
- Pelle de démolition sur camion
- Pelle araignée à rotation complète
- Pelle compacte tout-terrain
- Pelle de terrassement automotrice

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8429 Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses 842952 Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o 84295210 Excavateurs à chenilles 84295290 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8429
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842952
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84295290
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84295290
1994: 84295200
➜
1995: 84295290