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Code SH 84229090 - Parties de machines demballage
Parties de machines à empaqueter ou emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a. (à l'excl. des parties pour machines à laver la vaisselle)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Rouleau d'emballage en plastique pour machine à empaqueter de 50 cm de diamètre et 200 m de longueur
- Ensemble de pièces de rechange pour machine à emballer les pièces de motorcycle, comprenant 50 vis, 20 écrous et 10 rondelles
- Moteur électrique de 0,5 kW pour machine à emballer les produits alimentaires
- Tête de découpe pour machine à empaqueter les produits liquides, poids de 5 kg et dimensions 30x20 cm
- Ressort de rappel pour machine à emballer les produits en carton, longueur de 10 cm et poids de 0,1 kg
- Cylindre hydraulique pour machine à emballer les pièces de bois, hauteur de 150 cm et poids de 20 kg
- Ensemble de pièces de rechange pour machine à emballer les pièces de motorcycle, comprenant 50 vis, 20 écrous et 10 rondelles
- Moteur électrique de 0,5 kW pour machine à emballer les produits alimentaires
- Tête de découpe pour machine à empaqueter les produits liquides, poids de 5 kg et dimensions 30x20 cm
- Ressort de rappel pour machine à emballer les produits en carton, longueur de 10 cm et poids de 0,1 kg
- Cylindre hydraulique pour machine à emballer les pièces de bois, hauteur de 150 cm et poids de 20 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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CS
EL
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PT
SK
SL-
8422
Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons
842290
Parties
84229010
De machines à laver la vaisselle
84229090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8422
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84229090
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84229090
Changements en faveur de 84229090
2001:
84229090
➜
2002:
84229090
2006:
84229090
➜
2007:
84229090
2006:
84229090
➜
2007:
85423110
2006:
84229090
➜
2007:
85423210
2006:
84229090
➜
2007:
85423910
Changements en faveur de 84229090
1991:
84229000
➜
1992:
84229090
2001:
84229090
➜
2002:
84229090
2001:
85089000
➜
2002:
84229090
2006:
84229090
➜
2007:
84229090