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Code SH 84222000 - Machines de nettoyage bouteilles
Machines et appareils à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients (à l'excl. des machines à laver la vaisselle)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MACHINE À NETTOYER LES BOUTEILLES EN VERRE (capacité de 500 bouteilles par heure, dimensions 1,5 m x 1 m x 2 m)
- APPAREIL À SÉCHER LES FLACons EN VERRE (15 kW, 3 m x 1,5 m x 2,5 m)
- MACHINE À LAVA-ÉTAGÉRifier LES RÉCIPIENTS EN PLASTIQUE (2 m x 1,5 m x 1,5 m, poids 300 kg)
- APPAREIL À NETTOYER LES BIDONS EN MÉTAL (diamètre 50 cm, hauteur 1,8 m)
- MACHINE À SÉCHER LES COUPES EN CÉRAMIQUE (1900 W, 1,2 m x 0,8 m x 1,5 m)
- MACHINE À NETTOYER LES BOUTEILLES EN VERRE À Bords ÉPAIS (largeur 1,2 m, longueur 2,5 m, hauteur 1,5 m)
- APPAREIL À SÉCHER LES FLACons EN VERRE (15 kW, 3 m x 1,5 m x 2,5 m)
- MACHINE À LAVA-ÉTAGÉRifier LES RÉCIPIENTS EN PLASTIQUE (2 m x 1,5 m x 1,5 m, poids 300 kg)
- APPAREIL À NETTOYER LES BIDONS EN MÉTAL (diamètre 50 cm, hauteur 1,8 m)
- MACHINE À SÉCHER LES COUPES EN CÉRAMIQUE (1900 W, 1,2 m x 0,8 m x 1,5 m)
- MACHINE À NETTOYER LES BOUTEILLES EN VERRE À Bords ÉPAIS (largeur 1,2 m, longueur 2,5 m, hauteur 1,5 m)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8422
Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons
84222000
Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8422
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842220
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84222000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-07-01
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06