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Code SH 84073410 - Moteurs, piston, alternatif
Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 1000 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules automobiles du n° 8705
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteurs essence 4 cylindres (1.2L-1.6L) pour véhicules de tourisme (8703)
- Moteurs à injection directe (1.8L-2.5L) pour camionnettes/commercialux légers (8704)
- Moteurs bicylindres en ligne (>1000 cm³) pour motoculteurs ou petits véhicules utilitaires (870110)
- Moteurs essence 3 cylindres turbo (>1000 cm³) pour véhicules compacts (8703)
- Moteurs essence pour véhicules de transport de marchandises (8704), cylindrée ≤ 2.8L
- Groupes moteurs complets (bloc, culasse) pour lindustrie automobile dassemblage (8705)
- Moteurs à soupapes en tête (OHV) pour véhicules spéciaux (8705), cylindrée > 1.0L
- Moteurs à injection directe (1.8L-2.5L) pour camionnettes/commercialux légers (8704)
- Moteurs bicylindres en ligne (>1000 cm³) pour motoculteurs ou petits véhicules utilitaires (870110)
- Moteurs essence 3 cylindres turbo (>1000 cm³) pour véhicules compacts (8703)
- Moteurs essence pour véhicules de transport de marchandises (8704), cylindrée ≤ 2.8L
- Groupes moteurs complets (bloc, culasse) pour lindustrie automobile dassemblage (8705)
- Moteurs à soupapes en tête (OHV) pour véhicules spéciaux (8705), cylindrée > 1.0L
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8407
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
840734
D'une cylindrée excédant 1000 cm³
84073410
Destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 870110, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm³, des véhicules automobiles du no 8705
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840734
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073410
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 1008/22
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to legal restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 1008/22