Code SH 84021990 - chaudières vapeur mixtes

Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chaudière à vapeur tubulaire industrielle
- Chaudière à vapeur à tubes de fumée
- Chaudière mixtes (eau/vapeur) type vertical
- Chaudière à eau surchauffée (vapeur saturée)
- Chaudière à vapeur de récupération (autres quaquatubulaires)
- Chaudière à vapeur fixe pour process industriel
- Chaudière vapeur à trois passages (produite par combustion)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8402 Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée » Chaudières à vapeur 840219 Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes 84021910 Chaudières à tubes de fumée 84021990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8402
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840219
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84021990
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