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Code SH 83062900 - statuettes objets ornement métaux communs

Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Statuette danimal en laiton (cheval)
- Figurine décorative en étain (marin)
- Objet dornement en zinc (ange)
- Statuette en fonte (musicien)
- Ornement de table en cuivre (sphère)
- Figurine en alliage de métaux communs (danseuse)
- Objet décoratif en fer (arbre stylisé)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

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BG

CS

EL

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HU

PT

SK

SL

8306

Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs

Statuettes et autres objets d'ornement

83062900

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 83

49 Restrictions commerciales et politique

Position 8306

1 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 830629

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 83062900

1900-01-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 2658/87

1900-01-01

North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)

Import control

Regulation 1509/17

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 83062900

2010: 83062910

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2011: 83062900

2010: 83062990

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