Code SH 83024150 - garnitures ferrures fenêtres portes-fenêtres métaux communs

Garnitures, ferrures et simil., pour fenêtres et portes-fenêtres, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Châssis de fenêtre et de porte-fenêtre (profilés métalliques)
- Verrous et loquets (sans clé)
- Espagnolettes pour fenêtres
- Crémones pour portes-fenêtres
- Paumelles simples (charnières sans axe démontable)
- Glissières et coulisses pour fenêtres coulissantes
- Poignées de manœuvre pour fenêtres oscillo-battantes

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8302 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs Autres garnitures, ferrures et articles similaires 830241 Pour bâtiments 83024110 Pour portes 83024150 Pour fenêtres et portes-fenêtres 83024190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8302
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830241
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83024150
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 83024150
2008: 83024100
➜
2009: 83024150