Code SH 83024110 - garnitures ferrures portes métaux communs

Garnitures, ferrures et simil., pour portes, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Gâches de porte en métal
- Poignées de tirage de porte
- Boutons de porte (poussoirs) en laiton
- Crémones de fenêtre pour portes-fenêtres
- Targettes coulissantes pour portes
- Roulettes pour portes coulissantes
- Blocs-portes et arrêts de porte

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8302 Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs Autres garnitures, ferrures et articles similaires 830241 Pour bâtiments 83024110 Pour portes 83024150 Pour fenêtres et portes-fenêtres 83024190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8302
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830241
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83024110
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 83024110
2008: 83024100
➜
2009: 83024110