Code SH 73209090 - ressorts acier lames

Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier (sauf ressorts spiraux plats, ressorts ayant la forme de disques, ressorts en hélice, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ressorts à boudin en acier pour amortisseurs automobiles - Lames de ressort à plusieurs feuilles pour suspensions de camions - Ressorts plans hélicoïdaux en acier pour les chemins de fer - Ressorts à lames pour bogies de wagons de marchandises - Ressorts de compression en acier chromé pour lindustrie lourde - Ressorts à lames progressives pour véhicules tout-terrain - Ressorts de torsion en acier pour portails industriels

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7320
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732090
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73209090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73209090
1990: 73209000
1991: 73209090