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Code SH 73209090 - ressorts lames fer acier
Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier (sauf ressorts spiraux plats, ressorts ayant la forme de disques, ressorts en hélice, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ressorts à boudin cylindriques en acier pour automobiles
- Lames pour ressorts à lames en acier chromé
- Ressorts de suspension hélicoïdaux pour véhicules
- Ressorts de rappel en fil dacier pour mécanismes
- Lames de ressort de maintien pour le matériel roulant ferroviaire
- Ressorts de compression coniques en acier
- Ressorts de traction pour systèmes industriels
- Lames pour ressorts à lames en acier chromé
- Ressorts de suspension hélicoïdaux pour véhicules
- Ressorts de rappel en fil dacier pour mécanismes
- Lames de ressort de maintien pour le matériel roulant ferroviaire
- Ressorts de compression coniques en acier
- Ressorts de traction pour systèmes industriels
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7320
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732090
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73209090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 73209090
1990:
73209000
➜
1991:
73209090