Code SH 73209090 - ressorts lames fer acier

Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier (sauf ressorts spiraux plats, ressorts ayant la forme de disques, ressorts en hélice, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Ressorts à boudin cylindriques en acier pour automobiles
- Lames pour ressorts à lames en acier chromé
- Ressorts de suspension hélicoïdaux pour véhicules
- Ressorts de rappel en fil dacier pour mécanismes
- Lames de ressort de maintien pour le matériel roulant ferroviaire
- Ressorts de compression coniques en acier
- Ressorts de traction pour systèmes industriels

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 73
40 Restrictions commerciales et politique
Position 7320
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 732090
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 73209090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 73209090
1990: 73209000
1991: 73209090