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Code SH 70181059 - imitations pierres gemmes verre
Imitations de pierres gemmes, en verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces matières)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Imitations de rubis en verre (non taillées mécaniquement)
- Imitations démeraude en verre (coloration)
- Imitations de saphir en verre (brutes de coulée)
- Imitations de topaze en verre (ébauches)
- Imitations de grenat en verre (pièces moulées)
- Imitations de quartz améthyste en verre (non polies)
- Imitations de lapis-lazuli en verre (pâte de verre)
- Imitations démeraude en verre (coloration)
- Imitations de saphir en verre (brutes de coulée)
- Imitations de topaze en verre (ébauches)
- Imitations de grenat en verre (pièces moulées)
- Imitations de quartz améthyste en verre (non polies)
- Imitations de lapis-lazuli en verre (pâte de verre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
7018
Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm
701810
Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie
Perles de verre
Imitations de pierres gemmes
70181051
Taillées et polies mécaniquement
70181059
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7018
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70181059
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
1900-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
1900-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
1900-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
1900-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
1900-01-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19