Code SH 70181051 - Imitations, pierres, gemmes

Imitations de pierres gemmes, en verre, taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Imitations de quartz fumé (verre taillé)
- Imitations de grenat (verre poli mécaniquement)
- Imitations démeraude (verre pour articles dornement)
- Imitations de topaze bleue (verre pour verroterie)
- Imitations de rubis (verre taillé en cabochon)
- Imitations daméthyste (verre poli)
- Imitations dopale (verre irisé)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7018 Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm 701810 Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie Perles de verre Imitations de pierres gemmes 70181051 Taillées et polies mécaniquement 70181059 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7018
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70181051
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