Code SH 70159000 - Verres, horlogerie, simil

Verres d'horlogerie et simil., verres de lunetterie commune, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et les segments en verre pour la fabrication de ces verres, y.c. la lunetterie médicale (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages et les verres de lunetterie médicale)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Verres bombés pour montures de lunettes
- Sphères creuses en verre pour verres dhorlogerie
- Verres cintrés pour lunettes de vue communes
- Segments de boules en verre pour fabrication de verres dhorlogerie
- Verres creusés pour lunetterie médicale (non optiquement travaillés)
- Disques convexes en verre pour cadrans de montres
- Verres de protection bombés pour instruments

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    7015 Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres 70159000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7015
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701590
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70159000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
1900-01-24
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0697/13