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Code SH 70159000 - verres horlogerie lunetterie bombés sphères creuses
Verres d'horlogerie et simil., verres de lunetterie commune, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et les segments en verre pour la fabrication de ces verres, y.c. la lunetterie médicale (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages et les verres de lunetterie médicale)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Verres bombés pour montre-bracelet
- Disques creusés pour lunettes de vue
- Lentilles cintrées pour lunettes de soleil
- Sphères creuses pour fabrication de verres de lunetterie
- Calottes bombées pour horloges murales
- Segments de sphères pour demi-lunes optiques
- Verres convexes non travaillés pour lunettes médicales
- Disques creusés pour lunettes de vue
- Lentilles cintrées pour lunettes de soleil
- Sphères creuses pour fabrication de verres de lunetterie
- Calottes bombées pour horloges murales
- Segments de sphères pour demi-lunes optiques
- Verres convexes non travaillés pour lunettes médicales
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7015
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701590
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70159000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
1900-01-24
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0697/13