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Code SH 70109067 - récipients verre alimentation boissons contenance
Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale < 0,25 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ampoules culinaires (sauces, huiles dolive)
- Pots à miel (miniatures, échantillons)
- Flacons à épices (herbes séchées, piments)
- Récipients tubulaires pour condiments (moutarde, mayonnaise)
- Pots à conserves miniatures (dégustation, gastronomie)
- Bonbonnes à sirop (pour cafés, bar)
- Bocaux à confiture (échantillons, portions individuelles)
- Pots à miel (miniatures, échantillons)
- Flacons à épices (herbes séchées, piments)
- Récipients tubulaires pour condiments (moutarde, mayonnaise)
- Pots à conserves miniatures (dégustation, gastronomie)
- Bonbonnes à sirop (pour cafés, bar)
- Bocaux à confiture (échantillons, portions individuelles)
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7010
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
701090
Autres
Autres
Autres, d'une contenance nominale
De moins de 2,5 l
Pour produits alimentaires et boissons
Bouteilles et flacons
Autres, d'une contenance nominale
70109061
De 0,25 l ou plus
70109067
De moins de 0,25 l
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7010
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70109067
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 70109067
Changements en faveur de 70109067
1995:
70109067
➜
1996:
70109369
1995:
70109067
➜
1996:
70109460
Changements en faveur de 70109067
2001:
70109369
➜
2002:
70109067
2001:
70109460
➜
2002:
70109067