Code SH 70042099 - verre feuille étiré soufflé coloré plaqué

Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Feuille de verre dépoli (type cathédrale)
- Feuille de verre teinté dans la masse (bronze)
- Verre plaqué (avec couche métallique réfléchissante)
- Feuille de verre opaline
- Feuille de verre à couche absorbante de chaleur
- Verre étiré coloré (coulé continu)
- Verre soufflé à la main, feuille colorée (non travaillée)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7004 Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé 700420 Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante Autre 70042091 à couche non réfléchissante 70042099 Autre

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7004
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700420
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70042099
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70042099
1995: 70041080
1996: 70042099