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Code SH 70010099 - déchets de verre calcin verre en masse

Verre en masse (autre que verre d'optique)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Calcin de verre flotté (brisure)
- Déchets de verre creux (demballage)
- Miettes de verre plat (post-consommation)
- Gros débris de verre (post-industriel)
- Mélange de verre coloré (trié)
- Chutes de verre de miroiterie
- Verre broyé non trié (pré-recyclage)