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Code SH 69139098 - statuettes ornement céramique
Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a. (à l'excl. de la porcelaine, de la terre commune, de la faïence et de la poterie fine)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Statuette en biscuit de céramique (représente un animal stylisé)
- Objet dornement en grès cérame émaillé (motif abstrait)
- Sculpture décorative en terre de pipe
- Ornement mural en faïence fine (figurine mythologique)
- Céramique technique décorative (forme géométrique)
- Figurine artisanale en argile cuite non vernissée (personnage traditionnel)
- Pièce dart en grès émaillé (objet non utilitaire)
- Objet dornement en grès cérame émaillé (motif abstrait)
- Sculpture décorative en terre de pipe
- Ornement mural en faïence fine (figurine mythologique)
- Céramique technique décorative (forme géométrique)
- Figurine artisanale en argile cuite non vernissée (personnage traditionnel)
- Pièce dart en grès émaillé (objet non utilitaire)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6913
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69139098
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 69139098
2010:
69139091
➜
2011:
69139098
2010:
69139099
➜
2011:
69139098