Code SH 64059090 - chaussures semelles autres matières dessus autres matières

Chaussures à semelles extérieures en bois, liège, ficelle ou corde, carton, pelleteries naturelles, tissus, feutre, nontissés, linoléum, raphia, paille, luffa, etc., et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tong avec semelle main en liège et dessus en caoutchouc
- Espadrilles à semelle en corde tressée et dessus en toile
- Sabots traditionnels en bois (type sabot)
- Chaussures à semelle en feutre et dessus en matière synthétique
- Mules avec semelle en raphia tressé et dessus en tissu
- Sandales à semelle en paille comprimée et dessus en fibres végétales
- Chaussons à semelle en linoléum et dessus en nontissé

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6405 Autres chaussures 640590 Autres 64059010 à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué 64059090 à semelles extérieures en autres matières

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6405
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640590
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64059090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19