Code SH 64059010 - Chaussures, semelles, extérieures

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Sandales de plage (semelle plastique, dessus synthétique)
- Chaussures de sécurité industrielle (semelle caoutchouc, dessus en microfibre et métal)
- Bottes en PVC pour la pluie (semelle et dessus en plastique)
- Mules dintérieur (semelle cuir reconstitué, dessus en similicuir)
- Chaussons de danse (semelle cuir, dessus en daim synthétique)
- Escarpins à semelle plastique (dessus en tissu orné de perles)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6405 Autres chaussures 640590 Autres 64059010 à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué 64059090 à semelles extérieures en autres matières

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6405
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640590
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64059010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07