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Code SH 64052099 - chaussures textiles semelles autres matières
Chaussures à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué, bois ou liège, sauf chaussures d'intérieur, d'orthopédie, ou ayant le caractère de jouets)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Escarpins à semelle composite
- Baskets légères à dessus en toile (semelle mousse)
- Chaussons de danse (semelle en cuir synthétique souple)
- Chaussures de bateau (semelle en corde/gomme)
- Espadrilles (semelle en fibres tressées)
- Chaussures de sport indoor type futsal (semelle gomme spécifique)
- Baskets légères à dessus en toile (semelle mousse)
- Chaussons de danse (semelle en cuir synthétique souple)
- Chaussures de bateau (semelle en corde/gomme)
- Espadrilles (semelle en fibres tressées)
- Chaussures de sport indoor type futsal (semelle gomme spécifique)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6405
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640520
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64052099
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87