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Code SH 62046231 - pantalons denim femmes coton
Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits 'denim', pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Pantalons droits (jeans femme)
- Pantalons slim (denim)
- Pantalons larges (style palazzo en jean)
- Pantalons cargo (coupe décontractée)
- Culottes courtes (bermudas en denim)
- Pantalons chino (coupe cigarette)
- Knickers (pantalons à la cheville)
- Pantalons slim (denim)
- Pantalons larges (style palazzo en jean)
- Pantalons cargo (coupe décontractée)
- Culottes courtes (bermudas en denim)
- Pantalons chino (coupe cigarette)
- Knickers (pantalons à la cheville)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6204
Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts
620462
De coton
Pantalons et culottes
Autres
62046231
En tissus dits « denim »
62046233
En velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
62046239
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6204
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620462
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62046231
1900-01-22
Tunisia (TN)
Preferential tariff quota
Regulation 1459/25
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00