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Code SH 60031000 - bonneterie laine poils fins largeur réduite
Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Étoffes en jersey de laine (largeur 20 cm)
- Étoffes côtelées en cachemire (tricotées)
- Velours de bonneterie en mohair (élastique incorporé)
- Étoffes pelucheuses en alpaga (avec élastomère)
- Étoffes à boucles en laine fine (largeur 25 cm)
- Étoffes enduites en mérinos (avec caoutchouc)
- Étiquettes tricotées en angora (largeur inférieure à 30 cm)
- Étoffes côtelées en cachemire (tricotées)
- Velours de bonneterie en mohair (élastique incorporé)
- Étoffes pelucheuses en alpaga (avec élastomère)
- Étoffes à boucles en laine fine (largeur 25 cm)
- Étoffes enduites en mérinos (avec caoutchouc)
- Étiquettes tricotées en angora (largeur inférieure à 30 cm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6003
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600310
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60031000
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 60031000
2001:
60022010
➜
2002:
60031000